Monique Ben Soussen

  • Vous avez dit libéralisme ?, L’Officielle de la Franchise, n°207, Février 2021
  • Devenir Franchisé, quels conseils donner à un candidat? L’Officiel de la Franchise, n°212, Juillet-Août 2021
  • Vente en ligne : vers plus d’équité ? L’officiel de la Franchise n°214, octobre 2021
  • « Les clauses d’agrément et de préemption dans les contrats de franchise », Colloque sur « La protection du franchisé au début du XXIème siècle », 1er avril 2008, Maison du Barreau de Paris, à paraître.
  • Point de vue d’expert sur le concept de franchise O Québec, L’officiel de la franchise, n° spécial 2008/2009, p.142.
  • « Les clauses de conciliation dans les contrats de franchise sont inutiles et dangereuses », Franchise Magazine, avril-mai 2008.
  • « Franchise : s’engager en connaissance de cause », http://www.jobetic.net, 10 mai 2007
  • « La rupture brutale des relations commerciales », L’officiel de la franchise, sept. 2005, p.106.
  • « Le contrat de franchise peut être résolu », http://www.observatoiredelafranchise.fr, 26 janvier 2004.
  • « Que doit rembourser le franchiseur en cas d’annulation du contrat », L’Officiel de la franchise, nov. 2001, p.130.
  • « Point de vue juridique sur le réseau Rapid Couture », L’Officiel de la franchise, juillet 2001, p.110.
  • « Bail et franchise : les deux notions sont-elles compatibles ? », L’Officiel de la franchise, mai 2001, p.118.
  • « La franchise », in L ‘essentiel sur le commerce associé, Hors série PME Affaires, 1999, pp. 70 et s.
  • « Parole d’experte sur les associations de franchisés », Franchise Magazine, octobre/novembre 1999.
  • « La tacite reconduction plus protectrice », L’Officiel de la franchise, avril/mai 1999.
  • « Le franchisé est propriétaire de sa clientèle », L’Officiel de la franchise, avril/mai 1999.
  • « La franchise est-elle compatible avec la location-gérance ? », Le Revenu français, 14 janvier 1994.
  • « Contrat : 7 chausse-trappes à éviter », L’indicateur de la franchise, mars 1990, pp.66 et s.

Sophie Bienenstock

Nicolas Dissaux

  • L’indemnisation de l’agent immobilier en l’absence de conclusion de l’opération principale, Administrer, octobre 2010.
  • L’application de la théorie du mandat d’intérêt commun à l’agent immobilier, Administrer mars 2010.
  • Le mandat de l’agent immobilier et son double, note sous Cass. civ. 1, 25 février 2010, JCP G 2010, à paraitre.
  • La remise des fonds ne prouve pas le prêt, obs. sous Cass. civ. 1, 8 avril 2010, JCP G 2010, Act. 436.
  • Apparence et diligence : sœurs ennemies ?, note sous Cass. civ. 1, 5 déc. 2009, D. 2009, 938 et s.
  • Le régime probatoire de la remise de fonds dans le contrat de prêt, note sous Cass. civ. 1, 14 janv. 2010 (2 arrêts), JCP G 2010, 456.
  • Faute du solvens et répétition de l’indu : démoralisant ?, note sous Cass. civ. 1, 17 fév. 2010, D. 2010, 864 et s.
  • Précisions sur les conditions de la responsabilité d’un tiers pour violation d’un contrat, note sous Cass. com., 9 juin 2009, JCP G 2009, 312.
  • Splendeur et misère du régime probatoire en matière de divorce, note sous Cass. civ. 1, 17 juin 2009, LPA 2009, n° 191, p. 3 et s.
  • La cause de l’engagement de ducroire, note sous Cass. com., 27 oct. 2009, JCP G 2009, 312 ; JCP E 2010, 1111.
  • La nature juridique du mandat d’entremise, note sous Cass. civ. 3, 17 juin 2009, D. 2009, comm. n° 40, p. 2724 et s.
  • La validité d’une clause de non-concurrence au regard du droit communautaire, note sous Cass. com., 9 juin 2009, LPA 2010, n° 1, p. 11 et s.
  • L’information précontractuelle du franchisé : un joyeux anniversaire ?, JCP G 2010, 236 et s.
  • La responsabilité délictuelle du fait du sous-traitant, note sous Cass. civ. 3, 8 sept. 2009, D. 2010, 239 et s.
  • La gérance-mandat : une troisième voie ?, D. 2010, 667 et s.
  • Mandat et contrat de travail, in Le mandat : un contrat en crise, dir. N. Dissaux, Economica, 2011.
  • Avis de tempête sur les contrats d’affiliation dans le secteur de la grande distribution alimentaire (A propos de l’avis rendu le 7 déc. 2010 par l’Autorité de la concurrence), JCP G 2011, à paraître.
  • J.-Cl. Com., fasc. 202 et s., 2010, Fonds de commerce (Généralités.- Cession.- Nantissement)
  • J.-Cl. Com., Fasc. n° 256, 2010, Clause de non-concurrence.
  • La commission-affiliation : un monstre juridique ? , in Revue trimestrielle de droit commercial, 2011, n° 1.
  • Interview à l’Officiel de la Franchise, juin 2008.
  • « Les clauses de conciliation dans les contrats de franchise sont inutiles et dangereuses », Franchise Magazine, avril-mai 2008.
  • « Rapport introductif » au colloque sur « La protection du franchisé au début du XXIème siècle », 1er avril 2008, Maison du Barreau de Paris, à paraître.
  • Sur la commission-affiliation : note sous Cass. com., 26 février 2008, JCP E 2008, 1710.
  • « Plus de protection pour le contrat de franchise », Les Echos, 23 janvier 2008
  • Sur les distributeurs de téléphonie mobile : note sous Cass. com., 15 janvier 2008, JCP G 2008, II, 10105.
  • Sur l’indemnité de clientèle du franchisé : note sous Cass. com., 9 octobre 2007, JCP G, 2007, II, 10210 ; JCP E, n° 1.
  • La qualification d’intermédiaire dans les relations contractuelles, LGDJ, coll. BDP, tome 485, 2007, Préface Ch. Jamin.
  • La notion d’intermédiaire dans les relations contractuelles, in Droit des contrats, France – Suisse – Belgique, n° 3, sous la dir. de Cousy (H.), Thevenoz (L.), Tilleman (B.) et Verbeke (A.), LGDJ, Bruylant, 2006, p. 87 s.
  • L’influence de Bergson sur Gény, Rev. trim. dr. civ., 2008, a paraître.
  • Le style judiciaire à l’épreuve des droits de l’homme, note avec Jean Billemont, sous Cass. civ. 3, 4 juillet 2007, Gaz. Pal. du 16 au 18 septembre 2007, p. 8 s.
  • Liberté religieuse et copropriété, Administrer, mai 2007.
  • La technique juridique dans la pensée de René Demogue, Revue interdisciplinaire d’études juridiques, 2006.56, p. 57 s.
  • Le soucot, le syndic et le lévitique, note sous Cass. civ. 3, 8 juin 2006, Les Annonces de la Seine, 19 octobre 2006, n° 65, p. 7 s.